ARTICLE 1 • Accès aux activités.
L'accès aux activités animées par le Cercle Nautique Basse Vilaine est ouvert aux adhérents en ordre de cotisation, de certificat médical et possédant une assurance responsabilité civile pour les parents et les enfants (type activités extra scolaires). L'adhésion à l'association CNBV implique l'acceptation du présent règlement intérieur.
Chaque adhérent est également tenu de respecter le règlement intérieur de la piscine.

ARTICLE 2 • Responsabilité et autorités.
La responsabilité de l'association et de ses dirigeants ne peut être engagée en cas de non respect de ce règlement.

L'association décline toute responsabilité en cas de vol dans les vestiaires.
Les adhérents sont responsables de toutes dégradations qui pourraient être causées de leur fait aux installations et au matériel.
Les membres du bureau et les entraîneurs de l'association ont pour mission de veiller à la stricte observation du présent règlement et possèdent toute autorité pour le faire respecter.

ARTICLE 3 • Tenue de bain.
Le maillot de bain est obligatoire dans et autour du bassin de la piscine.

ARTICLE 4 • Règles d'hygiène et de propreté.
Il est demandé aux adhérents de respecter les règles élémentaires d'hygiène et le règlement interne de la piscine.

Les entraîneurs sont habilités à prendre toutes mesures indispensables au respect de l'hygiène et de la sécurité.
- Chacun veillera à maintenir la propreté dans l'enceinte de la piscine, notamment dans les vestiaires et sanitaires.

- Les adhérents s'engagent à prendre et à faire prendre à leurs enfants une douche avant le bain.
- Il est interdit de manger dans l'enceinte de l'établissement (particulièrement aux abords du bassin dans les vestiaires et sanitaires).
- Les personnes atteintes de maladies contagieuses ou de la peau ont l'interdiction formelle de se baigner.

ARTICLE 5 • Horaires.
Les horaires des séances sont déterminés par le Conseil d'administration.
Les adhérents sont tenus de :
- Respecter les horaires afin de ne pas perturber les cours ;
- Ne pénétrer dans le bassin que lorsque leur groupe est appelé ;
- Quitter le bassin à la fin de la séance.

ARTICLE 6 • Limite de prise en charge du membre mineur.
Le membre mineur reste sous la responsabilité exclusive de son accompagnateur (parent ou personne en charge de l'accompagnement) en dehors du bassin et de ses abords immédiats et en dehors des horaires des activités auxquelles il est sensé participer.
Les personnes responsables du membre mineur doivent être joignables par l'association.
Les entraîneurs sont responsables des membres mineurs uniquement pendant la durée de l'activité à laquelle ils sont inscrits.
Il est demandé aux parents d'être ponctuels à la fin des séances.

ARTICLE 7 • Matériels et jeux.
L'utilisation du toboggan est subordonnée à l'autorisation des entraîneurs.
Le matériel mis à disposition des adhérents est la propriété de l'association ou de la collectivité.

ARTICLE 8 • Sécurité.
Le bassin est placé sous la surveillance constante des entraîneurs habilités à prendre toutes mesures indispensables à la sécurité.

ARTICLE 9 • Sanctions.
Les fautes de peu de gravité seront sanctionnées par un avertissement oral.
Les personnes qui ne se soumettront pas aux injonctions, ayant déjà fait l'objet d'un avertissement ou commettant des actes en flagrante contradiction avec le présent règlement, pourront être radiées de l'association CNBV par le Comité de Direction.

ARTICLE 10 • Droit de l'image.
L'adhérent, les parents ou les enfants, sont susceptibles d'être filmés et/ou photographiés par les entraîneurs ou les membres du bureau dans le cadre d'activités organisées par l'association Cercle Nautique Basse Vilaine.
Ces films ou images seront utilisés uniquement sur le site de l'association ou tout autre support dédié à la communication de l'association. Elles ne seront en aucun cas cédées ou vendues.

Si toutefois, un adhérent, un parent ou un enfant ne souhaite pas être filmé ou photographié dans le cadre d'une activité de natation, de nage avec palmes, qu'il en informe le bureau de l'association par écrit.